Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.E.D
/
BRASSERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE
S.E.E.D., Société Raymond DUMOUSSET (SA), 63650 LA MONNERIE LE MONTEL.

Numéro de dépôt :
1226465
Date de dépôt :
27/01/1983
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
27/01/1993

Présentation de la marque BRASSERIE

Déposée le 27 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) S.E.E.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « BRASSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.E.D - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame COTTIN. - France.

La marque BRASSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE est expirée depuis le 27 janvier 1993.

S.E.E.D a également déposé les autres marques suivantes : LANGLAIS , SEED , SEED GAMMISTE


S.E.E.D., Société Raymond DUMOUSSET (SA), 63650 LA MONNERIE LE MONTEL. - France


Madame COTTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Outils et instruments à main, coutellerie, cuillers et fourchettes, armes blanches.